Mentions légales

Le site www.espace-prive.fr

  • Editeur
    Ce site est produit par la société Espace Privé
    SAS au capital de 20 000 € enregistrée au RCS de Marseille 
    SIRET : 514 956 309 00025 - APE : 6201Z

  • Coordonnées siège
    Espace Privé
    2 Bd Longchamps
    13001 Marseille 
    Tél. 04 91 64 17 68
    contact@espace-prive.fr 

  • Conception - réalisation
    Espace privé

  • Hébergement
    Jaguar Network
    71 av. André Roussin
    13016 Marseille - France

  • Propriété
    Le nom et le logo Espace Privé® sont déposés auprès de l’INPI. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Espace Privé® est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

  • Déclaration CNIL
    Conformément à l’article 43 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que :
    - le directeur de publication de ce site est Alexandre SICARD
    - le site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1460334
    Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à Espace Privé, 4 rue du loisir, 13001 Marseille. 
    Les informations personnelles recueillies sont utilisées exclusivement par Espace privé pour répondre aux différents services proposés par le site et ne peuvent faire l’objet de cession à des tiers.

  • Validité des informations
    Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par les internautes.
    Le contenu peut être modifié par Espace privé sans préavis.
    Espace privé propose des liens vers des sites internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Espace privé.

  • Configuration technique
    Le site espace-prive.fr a été optimisé :
    - pour un affichage minimum de 1024 x 768 pixels
    Pour lire certaines informations sur ce site, il faut posséder Adobe Acrobat Reader et un navigateur récent.